Custom Search

Mentions Legales

Vous êtes actuellement connecté au site www.ldci.fr, production et propriété de Laurent DUPUIS.
En consultant ces pages, l'utilisateur s'engage à se conformer aux conditions suivantes.

Contact Administratif

Laurent DUPUIS
Responsable de la publication
Consultant professionnel dans les conditions prévues par la loi

Entreprise Individuelle
SIRET 50233790000018
25 route des graviers
78280 GUYANCOURT
France
Tél. +33 (0)6 03 62 41 89
mail : ldupuis.ldci@gmail.com

Contact Technique - Hébergeur

Orange Business Services
France Telecom
6, Place d'Alleray
75505 Paris Cedex 15
Tél : 0 800 216 000

Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments, informations et œuvres
accessibles sur ce site est interdite. Seul l'usage à des fins privées est autorisé. Si vous souhaitez réutiliser des
articles, n'hésitez pas à adresser préalablement vos demandes aux coordonnées figurant sur cette page.

Aux termes des deuxième et troisième alinéas de son article L 122-5, le Code de la propriété intellectuelle n'
autorise que les « copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées
à une utilisation collective », ainsi que les analyses et les courtes citations à fins d'exemple et d'illustration.

Selon l'article L 122-4, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le
consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite ». Toute représentation ou
reproduction, quel que soit le procédé utilisé, constituerait au regard de la loi une contrefaçon et serait punie
et sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du dit Code.

Je vous remercie d'avoir consulté ces informations et vous souhaite une bonne visite.

Laurent DUPUIS